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Marques déposées par SNFPSATODO
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Textinergie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Textinergie
SNFPSA Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3566103
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
Textinergie de SNFPSA

Présentation de la marque Textinergie

Déposée le 28 mars 2008 par SNFPSATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Textinergie »

Le déposant est SNFPSATODO domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 440 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNFPSA domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Textinergie est expirée depuis le 28 mars 2018.

SNFPSA a également déposé les autres marques suivantes : ACTIBAIE


SNFPSA Syndicat professionnel - 10 rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 428440994


SNFPSA - 10 rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.